Conditions Générales de Vente

§ OBJET §   Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la micro entreprise Articosy et de son client dans le cadre de la vente des marchandises se trouvant sur le site www.arti-cosy-coton.mozello.shop
Toute prestation accomplie par la micro entreprise Articosy implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site. Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentielles des produits. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez via notre rubrique "Me contacter". 

§ PRIX §    Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande.
La micro entreprise Articosy s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

§ MODALITES DE PAIEMENT §    Le règlement des commandes s’effectue soit par virement Paypal, soit par virement bancaire via un lien de paiement  (sur commande par mail, ou via Instagram). Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra avoir réglé la totalité de la commande. Après validation du paiement, aucune annulation de commande ne sera acceptée ni remboursée.

§ DESCRIPTIF DES PRODUITS §   Les produits font l'objet d'un descriptif qui est établi par Arti Cosy Coton. Arti Cosy Coton décrit les caractéristiques réelles des produits sur la base des éléments dont elle dispose ou qui lui sont fournis par ses fournisseurs. Celles-ci peuvent toutefois différer à la marge, ce que le Client accepte, sans que cela ne constitue une mauvais exécution de ses obligations par Arti Cosy Coton. Les informations relatives à la taille, la hauteur des produits, à leur calibre sont données à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. Les éléments graphiques (photos) illustrant les produits sur le site ne constituent pas des documents contractuels et ne sont présentés qu'à des fins d'illustrations. Ils ne doivent pas être considérés par le client comme un élément déterminant du consentement à passer commande. Arti Cosy Coton ne saurait être tenu responsable si les produits livrés ne sont pas identiques en tout point à ceux présentés lors de la commande car ce sont des créations réalisées à la main et elles peuvent être modifiées par le support ou autre.